Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFETY-GAZ
GROMELLE EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3013691
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque SAFETY-GAZ

Déposée le 6 mars 2000 par GROMELLE EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFETY-GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est GROMELLE EMMANUEL, domicilié(e) 5 PLACE DU FORON, 74950 SCIONZIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL GROMELLE - France.

La marque SAFETY-GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFETY-GAZ est expirée depuis le 6 mars 2010.

GROMELLE EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : AIRGE - AIRLY , "AIR-DEC" , G , RAPIDEAU JARDINEAU , PUSH-GAZ , JARDINEAU , GROMELLE DIFFUSION , S.D.R.G. TECHNOLOGIE MULTI RACCORDS


GROMELLE EMMANUEL - 5 PLACE DU FORON, 74950 SCIONZIER - France


EMMANUEL GROMELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Raccord rapide avec ou sans obturation pour les gazs et tous les fluides en général dans toutes applications industrielles ou autres liaisons instantanées automatiques manuelles pour tubes tuyaux flexibles métalliques ou non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.